Arthur Kamber
Stratégie fiscale
Enterprise et Sucession
Société de domicile
Unwandlung in eine AG
Steuerstrategie
Tax Strategy

Stratégie fiscale

 Stratégie fiscale

12 principes
Arthur Kamber
La Tour-de-Peilz 1998, 129 pages

 order@taxlink.ch

CHF 29.-








Stratégie fiscale : 12 principes
Mise à jour sommaire jusqu'en août 2008
 
Pages 19s
Chiffre 1. Pour le traitement fiscal des gains en capitaux, en constante modification, cf. les sites internet des administrations fiscales indiqués dans ce site (« cf. stratégie »).
Page 22s.
Note 14. Tous les cantons ont adopté la règle fédérale pour les Sicav. Pour les produits dérivés, cf. Circulaires AfC dans www.estv.admin.ch.   Pour les options, cf. www.estv. admin.ch (projet de réglementation).
Page 26
Les rentes sont imposées à raison de 40% de leur montant (LHID)
Page 28.
Traitement des bénéfices de liquidation: cf. art. 37b LIFD. Les cantons peuvent adapter leur loi jusqu’en 2011. Cf. Mise à jour « Entreprise et succession » dans ce site.
Page 30
Répartition intercantonale des dettes immobilières, cf. www.estv.admin.ch
Page 31
Le système praenumerando a été supprimé. De ce fait, la taxation intermédiaire n’est plus possible.
Page 37
Forfait : assiette minimale de 300k à Genève, 280k pour Vaud, 180 k en Valais en 2008.
Grande-Bretagne : imposition minimale de £30k (env. CHF 62k)
Page 38
Pour la jurisprudence concernant la qualification d’un revenu, cf. www.bge.ch
Page 39
Chiffre 1.3 tombe.
Page 41
Droit de timbre dès 1 million en 2008.
Page 43
Quartiers généraux et centres de coordination. L’OCDE et l’UE ont obtenus de la France et du Luxembourg la suppression de ces statuts fiscaux à terme.
Page 56
Exemptions: les chiffres évoluent chaque année, cf. les sites des administrations concernées. Pour la Suisse, www.estv.admin.ch
Page 58s
Les impôts de succession et de donation ont été profondément modifiés.
Genève : suppression en ligne directe et entre conjoint depuis 2004 (cf.etat-ge.ch).
Vaud : pour la ligne directe, l’exemption de moins de 10k subsiste, mais 250k sont exemptés si la quote-part héritée n’excède pas ce montant (cf. www.aci-vd.ch). Le conjoint est exempté.
Page 63s.
Suisse : pour les déductions, cf. mises à jour des sites des administrations cantonales et www.estv.admin.ch
Page 70s
Utiliser les calculateurs fiscaux (ou simulateur fiscal) des banques, fiduciaires et assureurs. Par exemple, www.pax.ch , www.ubs.com, www.credit-suisse.ch.
Page 73
Pour les chiffres relatifs à la prévoyance (les trois piliers), cf. www.ofas.ch; www.ahv.ch
 
Page 75
Le chiffre 1.2 est obsolète.
Page 77
Modification du régime matrimonial, cf. p. 58 et sa mise à jour ci-dessus.
Page 81
La taxation intermédiaire n’existe plus.
Pour les calculs, cf. mise à jour concernant la page. 70 ci-dessus.
Page 84
Pour Genève, cf. mise à jour ad page 58 ci-dessus. Pour les autre pays, cf. le site de leur administration fiscale.
Page 87
Cf. la réforme de l’imposition des entreprises II, adoptée le 24 février 2008. Pour les cantons, cf. les sites concernés pour les mises en vigueur.
Page 91
Les barèmes doivent être mis à jour avec le site de l’administration cantonale concernée.
Pages 100ss.
Mettre à jour par les sites des pays concernés. En particulier, le taux d’impôt à Chypre (page 100) est de 10% en 2008 ; le sandwich néerlandais décrit en page 101 n’est plus utilisable ; Madère et Malte perdront leur statut avantageux en 2012 .
Page 108ss
Cf. les sites concernés pour les mises à jour ; en général, par exemple www.lowtax.com; atlasoffshore.com
Page 112
Contrairement à la Grande-Bretagne, l’Irlande n’a pas introduit d’impôt minimum pour les résidents non domiciliés (en 2008).
Page 113
Cf. mise à jour ad page 81



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